Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est l’association [À COMPLÉTER — dénomination exacte déclarée en préfecture], association régie par la loi du 1^er juillet 1901, dont le siège social est situé [À COMPLÉTER — adresse complète du siège social], représentée par sa présidente.

Pour toute question relative à vos données, vous pouvez nous écrire à contact@femcoeur.fr.

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, nous collectons votre adresse email, et elle seule. Elle sert uniquement à vous envoyer nos actualités, nos publications et nos invitations aux événements de l’association.

Nous ne collectons ni votre nom, ni votre spécialité, ni aucune autre information. Vos données ne font l’objet d’aucun profilage, ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité.

Le traitement repose sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD). Ce consentement est recueilli en deux temps : vous saisissez votre adresse sur le site, puis vous confirmez votre inscription en cliquant sur le lien contenu dans l’email que nous vous envoyons. Tant que ce second clic n’a pas eu lieu, votre adresse n’est pas ajoutée à notre liste de diffusion.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans avoir à vous justifier, via le lien de désinscription présent en bas de chacun de nos emails.

Vos données sont accessibles aux membres du bureau de l’association chargées de la communication.

Nous faisons appel à Brevo (Sendinblue SAS), société française spécialisée dans l’envoi d’emails, qui agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD. Brevo ne peut utiliser vos données que pour les besoins de ce service, selon nos instructions, dans le cadre de l’accord de sous-traitance annexé à ses conditions générales.

Vos données sont hébergées dans l’Union européenne : en France, en Belgique et en Allemagne. Certaines opérations techniques — maintenance, support, sécurité du réseau — peuvent toutefois donner lieu à un accès depuis des pays situés hors de l’Espace économique européen, notamment les États-Unis, le Canada et l’Inde. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, par le cadre de protection des données UE–États-Unis, ou par une décision d’adéquation selon le pays concerné.

Votre adresse est conservée jusqu’à votre désinscription. Si vous n’interagissez plus avec nos emails — aucune ouverture, aucun clic, aucune réinscription — pendant trois ans, elle est supprimée.

Cette durée correspond à la référence couramment retenue en matière de prospection : au-delà de trois ans sans aucune interaction, nous considérons que l’intérêt pour nos communications n’est plus d’actualité. L’association procède à une revue annuelle de sa liste de diffusion pour appliquer cette règle.

Vous disposez à tout moment des droits suivants :

• Accès : savoir si nous détenons des données vous concernant et en obtenir une copie.
• Rectification : faire corriger une adresse erronée.
• Effacement : demander la suppression de votre adresse.
• Opposition : refuser de recevoir nos communications.
• Portabilité : récupérer vos données dans un format lisible par machine.
• Retrait du consentement : à tout moment, sans conséquence sur la licéité des envois antérieurs.

Pour exercer l’un de ces droits, écrivez-nous à contact@femcoeur.fr. Nous vous répondrons dans un délai d’un mois. Pour une simple désinscription, le lien en bas de nos emails est immédiat et ne nécessite aucune démarche.

Si vous estimez, après nous avoir contactées, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), cnil.fr.

Cette politique peut être amenée à évoluer, notamment si nous ajoutons de nouveaux services au site. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.